Hervé Charles


De: Hervé CHARLES
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Hervé CHARLES
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Charles (Hervé)
substitut (Melun)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Charles (Hervé)
substitut (Melun)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Hervé Charles
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Charles (Hervé)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000821602(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Hervé Charles
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Hervé Charles
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Charles (Hervé)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-09-02"
ecole
JORFTEXT000000592765(source JORF)
nomination
09 Août 200209/08/2002
De: Charles (Hervé)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000597014(source JORF)
admissibilite
20 Juillet 200220/07/2002
De: Charles (Hervé, André, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000591675(source JORF)
admissibilite
25 Mai 200225/05/2002
De: Charles (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
Telecom & Management SudParis
Université Lille-I
JORFTEXT000000739680(source JORF)
diplome
05 Mars 199805/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.